Plan de Cours

La loi 12 est conçue pour initier les élèves du secondaire au domaine du droit et pour leur fournir des compétences et une compréhension qui leur permettront de mieux comprendre leurs droits et leurs responsabilités en tant que citoyens. La loi 12 est organisée en trois modules obligatoires - Fondements de la justice et du droit, droit pénal et droit civil - et un quatrième module qui permet aux élèves de choisir parmi une variété de sujets juridiques. Fondements de la justice et du droit examine les origines et l’histoire du droit, en particulier au Canada. Le droit pénal examine la procédure et les parties impliquées dans l’enquête et le jugement d’une affaire pénale, ainsi que les options de condamnation. Le droit civil met l’accent sur les délits, les obligations contractuelles et le droit de la famille. Le quatrième module offre des occasions d’examiner le droit autochtone, le droit international, le droit de l’immigration, le droit de la personne, le droit de l’environnement, le droit du travail, le droit des consommateurs, ainsi que le droit des médias et d’Internet. Les élèves en droit 12 devront également utiliser des méthodes de recherche appropriées à la discipline du droit.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les sections Droit 12e année (Immersion française)